Assurer la conformité dans tous les secteurs d’activité grâce la plateforme unifiée MaPS System
Ne subissez plus la complexité réglementaire : pilotez-la. Grâce à sa plateforme unifiée MDM, PIM et DAM, MaPS System transforme vos contraintes légales en règles automatisées. Sécurisez chaque mise sur le marché, maîtrisez vos risques et garantissez une conformité sans faille sur tous vos canaux, pays et langues.
Enjeux liés à la gestion réglementaire et aux normes
La conformité est devenue un sujet de pilotage par la donnée. Les réglementations (obligations légales) et les normes applicables (référentiels utilisés pour démontrer la conformité) imposent d’être capable de structurer, contrôler, documenter et prouver ce qui est publié — sur chaque marché, langue, canal et version produit.
Accès au marché
Certaines exigences transforment l’information produit en pré-requis de commercialisation. En sécurité produit, le GPSR est applicable depuis le 13 décembre 2024 et renforce les obligations, y compris dans les parcours de vente en ligne.
Dans la chimie, la logique “no data, no market” illustre le même enjeu : sans données fiables et à jour, la mise sur le marché peut être freinée, voire impossible.
Preuve et auditabilité
La conformité ne se “déclare” pas : elle se prouve. Contrôles internes, demandes partenaires, audits ou autorités exigent de retrouver rapidement : la version publiée, la date, le valideur, la justification et la pièce associée (notice, certificat, FDS/SDS, visuel réglementaire…). Sans traçabilité, chaque correction devient un risque.
Time-to-compliance
Les textes structurants se déploient par étapes, avec des actes d’application et des calendriers progressifs. L’ESPR introduit le Digital Product Passport et inscrit la donnée au cœur des contrôles (y compris automatisables).
Dans le médical, la traçabilité s’intensifie autour de l’UDI et de la soumission des informations dans EUDAMED, avec une bascule “obligatoire” indiquée au 28 mai 2026.
Côté contenus digitaux, le European Accessibility Act entre en application le 28 juin 2025, ajoutant un nouveau “go/no-go” sur les parcours et supports numériques.
Omnicanal et multi-marchés
Une fiche e-commerce, une marketplace, un PDF, un packaging ou une fiche technique n’exposent pas les mêmes exigences, ni les mêmes risques. En agroalimentaire, le règlement INCO encadre strictement l’information consommateur.
En retail, l’annonce des réductions impose de référencer un prix antérieur (généralement le prix le plus bas sur au moins 30 jours), avec applicabilité au 28 mai 2022.
Exemple – Voyage & tourisme : la conformité repose sur la fiabilité des informations affichées au moment de la réservation et la capacité à prouver ce qui a été communiqué (prix total, prestations incluses, conditions, options, droits). Un écart entre site, confirmation et documents peut rapidement devenir un risque juridique et opérationnel.
Risque financier
Le risque combine coûts de correction (traductions, republication, relivraisons), pertes de ventes (déréférencements, retraits) et sanctions. Sur les données personnelles, le RGPD prévoit des plafonds pouvant aller jusqu’à 20 M€ ou 4% du chiffre d’affaires annuel mondial selon les cas.
Conformité “durabilité”
La durabilité n’est plus une simple déclaration : elle implique des données structurées, vérifiées et gérées dans le temps. Pour les déclarations environnementales, ISO 14025 encadre les déclarations de type III. Dans le cadre PEP ecopassport®, les règles du programme prévoient typiquement une validité de 5 ans et une vérification en cohérence avec ISO 14025.
Comment industrialiser la conformité dans la plateforme MaPS System ?
En pratique, “industrialiser” c’est passer d’une conformité gérée au cas par cas à un système piloté par la donnée, reproductible, mesurable et auditable.
Obligation → attributs PIM/MDM requis + documents preuve (DAM) + règles de complétude/cohérence.
Objectif : éliminer les oublis et rendre les exigences explicites, par produit, marché et canal.
Conserver un journal des modifications : versions, justification, “qui/quoi/quand”, et historique des validations.
Objectif : répondre rapidement aux audits, contrôler les changements et sécuriser les décisions de publication.
Déployer des contrôles conditionnels (catégorie, pays, canal, niveau de risque) et bloquer la diffusion tant que les critères ne sont pas remplis.
Objectif : détecter et corriger avant publication, plutôt que gérer des incidents après coup.
Appliquer une gestion fine des accès, la séparation des rôles, la protection des données sensibles et l’alignement avec les principes RGPD.
Objectif : réduire l’exposition, limiter les erreurs et garantir la responsabilité des actions.
Mettre en place des alertes (expiration de certificats, contenus à valider, mise à jour réglementaire) et des tableaux de bord de complétude et de conformité.
Objectif : anticiper au lieu de subir, et maintenir la conformité dans la durée.
Des cas concrets de conformité gérés avec MaPS System
DPP (Tous les secteurs)
Centraliser les données attendues (composition, emballage, labels, preuves), maîtriser versions et validations pour se préparer aux exigences liées au cadre DPP de l’ESPR.
INCO (agroalimentaire)
Piloter les mentions obligatoires (allergènes, nutrition, traçabilité) avec règles de complétude et validations avant diffusion omnicanale.
MDR/IVDR (médical & santé)
Fiabiliser le référentiel produit, verrouiller les données critiques, tracer les validations et relier les dossiers/documents utiles, notamment autour des exigences de traçabilité (UDI).
Directive Omnibus (retail & e-commerce)
Historiser les prix, conserver la justification, et intégrer automatiquement les éléments nécessaires pour une communication conforme des promotions.
Voyage & tourisme (réservation en ligne)
Fiabiliser les informations précontractuelles (prix total, prestations incluses, conditions, options), garantir la cohérence entre site, documents et confirmations, et tracer les versions publiées pour pouvoir justifier ce qui a été communiqué au moment de la réservation.
Un enjeu stratégique : sécuriser votre mise sur le marché
et renforcer la confiance
Une gestion maitrisée de la conformité vous permet de publier sereinement, d’accélérer vos mises à jour, et de fiabiliser vos informations sur l’ensemble des canaux.
Elle renforce aussi la confiance de vos partenaires et de vos clients, grâce à des données maîtrisées, traçables et vérifiables.
Avec MaPS System, vous mettez en place une gouvernance des données alignée sur les exigences légales et sectorielles, tout en améliorant la qualité, la collaboration et la performance opérationnelle.
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Transformez vos données en levier de performance.
Grâce à notre expertise, notre plateforme évolutive et notre engagement à vous offrir des solutions sur mesure, nous vous accompagnons à chaque étape pour que votre gestion de données soutienne durablement votre succès.
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